Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
The Little Cloud Company, entreprise individuelle en cours d'immatriculation au RCS
Adresse mail : [email protected]
Page FB : https://www.facebook.com/TheLittleCloudCompany
Adresse : The Little Cloud Company
Céline Leroux
73 avenue Franklin Roosevelt
06110 Le Cannet Rocheville
et toute personne physique ou morale visitant et/ou souhaitant effectuer un achat via la page Facebookhttps://www.facebook.com/TheLittleCloudCompany
La page Facebook https://www.facebook.com/TheLittleCloudCompany (ci-après dénommée la «page») est une page d’information et de commerce électronique accessible par le réseau internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé «Utilisateur»).
OBJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre The Little Cloud Company et l’Utilisateur, de la commande, au paiement et à la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
Les conditions générales pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur la page https://www.facebook.com/TheLittleCloudCompany à la date de passation de la commande par l’Utilisateur.
Pour l’application des présentes, il est convenu que l’Utilisateur et The Little Cloud Company seront collectivement dénommés les «Parties» et individuellement dénommés «Partie», et que l’Utilisateur ayant validé une commande sera alors dénommé «Acheteur».
Les droits et obligations de l’Utilisateur s’appliquent nécessairement à l’Acheteur. Il est précisé que les produits sont destinés à une utilisation personnelle de l’Utilisateur, sans aucun rapport direct avec l’activité professionnelle de celui-ci.
CARACTERISTIQUES DES PRODUITS
The Little Cloud Company n'a pas de stock et crée ses pièces à la commande et se réserve le droit de cesser la création de certains modèles.
Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais dans la mesure où chaque pièce est créée à la main et à la demande, ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit expédié, notamment en ce qui concerne les couleurs.
TARIFS
Les tarifs sont précisés en Euros € TTC et ne sont pas soumis à TVA en application de l'article 293 B du CGI.
Les tarifs indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison qui se répartissent comme suit :
Pour la France Métropolitaine et la Corse : 7.5€ jusqu'à 2 pièces et 11.90€ pour 3 pièces
Pour les autres pays de l'UE : 15€ jusqu'à 2 pièces, 20€ pour 3 pièces
The Little Cloud Company se réserve le droit, ce que l’Utilisateur accepte, de modifier ses tarifs à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
COMMANDE
L'acheteur qui souhaite acheter un produit devra :
- contacter The Little Cloud Company par mail, à l'adresse sus mentionnée
- s'assurer de son choix de couleurs pour son produit et le préciser par mail
- effectuer le paiement dans les conditions prévues (voir l'article suivant)
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
La confirmation écrite par mail vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
PAIEMENT
Le paiement s'effectuera à la commande. Aucune commande ne pourra être traitée sans paiement total préalable de la part de l'acheteur.
Le mode de paiement proposé est le chèque.
En tout état de cause, The Little Cloud Company se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas :
- de litige existant avec l’Acheteur
- de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par l’Acheteur
- de non-paiement ou de paiement partiel.
La responsabilité de The Little Cloud Company ne pourra alors en aucun cas être engagée.
LIVRAISON
The Little Cloud Company fournira les meilleurs efforts pour que la commande soit réalisée et expédiée, sauf indications contraires lors de la confirmation de commande, dans un délai maximum de 15 jours à compter de l'acceptation du paiement.
Les délais de livraison proposés par The Little Cloud Company sont des délais moyens et donnés à titre indicatif.
La responsabilité de The Little Cloud Company ne sera engagée en cas de retard de livraison, notamment du fait des services postaux ou des moyens de transport, et ce pour quelque cause que ce soit. Par conséquent, aucune demande d'indemnisation de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par l'Acheteur à The Little Cloud Company.
RETOUR DES ARTICLES NON CONFORMES OU DEFECTUEUX
Si malgré tout le soin apporté par The Little Cloud Company au moment de la confection et de la préparation des commandes, l’un des produits devait s’avérer défectueux et/ou non conforme, l’Acheteur devra formuler sa réclamation le jour même de la réception des produits ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception des produits en envoyant un mail avec la référence de la commande, le détail du ou des produit(s) défectueux et/ou non conforme(s) et éventuellement la raison du retour à [email protected].
Un produit dont la couleur ou la forme varierait un peu par rapport à une photographie du catalogue, ne pourra pas être tenu pour non conforme ou défectueux, les produits étant fabriqués à la main, à la demande.
A réception de ce mail, The Little Cloud Company attribuera un numéro d’échange ou de remboursement du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail à l’Acheteur.
Le(s) produits devra (devront) être retournés dans son (leur) conditionnement et son (leur) emballage d’origine, à la charge de l'Acheteur, dans un délai de sept (7) jours à compter du jour de réception des produits à l’adresse
suivante :
The Little Cloud Company
Service Retours
c/c Céline Leroux
73 Avenue Franklin Roosevelt, Le Mercurey
06110 Le Cannet Rocheville
Dès réception et contrôle du (des) produits retourné(s), il sera procédé, au choix de l'Acheteur, à l'échange ou au remboursement du (des) produits retourné(s), dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception par The Little Clou Company du colis. En cas de remboursement, The Little Cloud Company procèdera à ce remboursement par chèque au nom de l'acheteur.
Au cas où il n'y aurait pas correspondance entre le destinataire des produits indiqué dans le mail et celui qui a effectué le paiement des sommes dues pour l'achat, le remboursement de la somme, sera réalisé, dans tous les cas, envers celui qui a effectué le paiement.
DROIT DE RETRACTATION
A compter de la date de la réception de sa commande, l'Acheteur dispose d'un droit de rétractation d'un délai de sept (7) jours. Dans ce cas, l’Acheteur devra formuler sa réclamation le jour même de la réception des produits ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception des produits en envoyant un mail avec la référence de la commande, le détail du ou des produit(s) concerné(s) et éventuellement la raison du retour à [email protected]
Le(s) produits devra (devront) être retournés dans son (leur) conditionnement et son (leur) emballage d’origine, à la charge de l'Acheteur, dans un délai de sept (7) jours à compter du jour de réception des produits à l’adresse suivante :
The Little Cloud Company
Service Retours
c/c Céline Leroux
73 Avenue Franklin Roosevelt, Le Mercurey
06110 Le Cannet Rocheville
Dès réception et contrôle du (des) produits retourné(s), il sera procédé, au choix de l'Acheteur, à l'échange ou au remboursement du (des) produits retourné(s), dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception par The Little Cloud Company du colis. En cas de remboursement, The Little Cloud Company procèdera à ce remboursement par chèque au nom de l'acheteur.
Au cas où il n'y aurait pas correspondance entre le destinataire des produits indiqué dans le mail et celui qui a effectué le paiement des sommes dues pour l'achat, le remboursement de la somme, sera réalisé, dans tous les cas, envers celui qui a effectué le paiement.
BONNES MOEURS, ORDRE PUBLIC ET RESPONSABILITE DU PRESTATAIRE
The Little Cloud Company se réserve le droit de ne pas honorer les commandes contrevenant à l'ordre public et aux bonnes mœurs.
The Little Cloud Company décline toute responsabilité quant à l'utilisation des produits commandés sur la page.
Par ailleurs, The Little Cloud Company dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou cas fortuit, y compris sans que cette liste ne soit exhaustive, grève, incendie, catastrophe, panne et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments de la page The Little Cloud Company sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de The Little Cloud Company. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments de la page.
The Little Cloud Company n’autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments, que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande.
Toute autre utilisation d’éléments de la page, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la publication, sans l’autorisation écrite préalable de The Little Cloud Company, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon.
Les photos et illustrations publiées sur cette page sont non contractuelles.
DUREE
Les C.G.V s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par The Little Cloud Company, et sont modifiables à tout moment sans préavis.
DROIT APPLICABLE - LITIGES
Les Conditions Générales de Vente et le contrat sont régis par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
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OBJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre The Little Cloud Company et l’Utilisateur, de la commande, au paiement et à la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
Les conditions générales pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur la page https://www.facebook.com/TheLittleCloudCompany à la date de passation de la commande par l’Utilisateur.
Pour l’application des présentes, il est convenu que l’Utilisateur et The Little Cloud Company seront collectivement dénommés les «Parties» et individuellement dénommés «Partie», et que l’Utilisateur ayant validé une commande sera alors dénommé «Acheteur».
Les droits et obligations de l’Utilisateur s’appliquent nécessairement à l’Acheteur. Il est précisé que les produits sont destinés à une utilisation personnelle de l’Utilisateur, sans aucun rapport direct avec l’activité professionnelle de celui-ci.
CARACTERISTIQUES DES PRODUITS
The Little Cloud Company n'a pas de stock et crée ses pièces à la commande et se réserve le droit de cesser la création de certains modèles.
Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais dans la mesure où chaque pièce est créée à la main et à la demande, ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit expédié, notamment en ce qui concerne les couleurs.
TARIFS
Les tarifs sont précisés en Euros € TTC et ne sont pas soumis à TVA en application de l'article 293 B du CGI.
Les tarifs indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison qui se répartissent comme suit :
Pour la France Métropolitaine et la Corse : 7.5€ jusqu'à 2 pièces et 11.90€ pour 3 pièces
Pour les autres pays de l'UE : 15€ jusqu'à 2 pièces, 20€ pour 3 pièces
The Little Cloud Company se réserve le droit, ce que l’Utilisateur accepte, de modifier ses tarifs à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
COMMANDE
L'acheteur qui souhaite acheter un produit devra :
- contacter The Little Cloud Company par mail, à l'adresse sus mentionnée
- s'assurer de son choix de couleurs pour son produit et le préciser par mail
- effectuer le paiement dans les conditions prévues (voir l'article suivant)
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
La confirmation écrite par mail vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
PAIEMENT
Le paiement s'effectuera à la commande. Aucune commande ne pourra être traitée sans paiement total préalable de la part de l'acheteur.
Le mode de paiement proposé est le chèque.
En tout état de cause, The Little Cloud Company se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas :
- de litige existant avec l’Acheteur
- de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par l’Acheteur
- de non-paiement ou de paiement partiel.
La responsabilité de The Little Cloud Company ne pourra alors en aucun cas être engagée.
LIVRAISON
The Little Cloud Company fournira les meilleurs efforts pour que la commande soit réalisée et expédiée, sauf indications contraires lors de la confirmation de commande, dans un délai maximum de 15 jours à compter de l'acceptation du paiement.
Les délais de livraison proposés par The Little Cloud Company sont des délais moyens et donnés à titre indicatif.
La responsabilité de The Little Cloud Company ne sera engagée en cas de retard de livraison, notamment du fait des services postaux ou des moyens de transport, et ce pour quelque cause que ce soit. Par conséquent, aucune demande d'indemnisation de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par l'Acheteur à The Little Cloud Company.
RETOUR DES ARTICLES NON CONFORMES OU DEFECTUEUX
Si malgré tout le soin apporté par The Little Cloud Company au moment de la confection et de la préparation des commandes, l’un des produits devait s’avérer défectueux et/ou non conforme, l’Acheteur devra formuler sa réclamation le jour même de la réception des produits ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception des produits en envoyant un mail avec la référence de la commande, le détail du ou des produit(s) défectueux et/ou non conforme(s) et éventuellement la raison du retour à [email protected].
Un produit dont la couleur ou la forme varierait un peu par rapport à une photographie du catalogue, ne pourra pas être tenu pour non conforme ou défectueux, les produits étant fabriqués à la main, à la demande.
A réception de ce mail, The Little Cloud Company attribuera un numéro d’échange ou de remboursement du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail à l’Acheteur.
Le(s) produits devra (devront) être retournés dans son (leur) conditionnement et son (leur) emballage d’origine, à la charge de l'Acheteur, dans un délai de sept (7) jours à compter du jour de réception des produits à l’adresse
suivante :
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Dès réception et contrôle du (des) produits retourné(s), il sera procédé, au choix de l'Acheteur, à l'échange ou au remboursement du (des) produits retourné(s), dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception par The Little Clou Company du colis. En cas de remboursement, The Little Cloud Company procèdera à ce remboursement par chèque au nom de l'acheteur.
Au cas où il n'y aurait pas correspondance entre le destinataire des produits indiqué dans le mail et celui qui a effectué le paiement des sommes dues pour l'achat, le remboursement de la somme, sera réalisé, dans tous les cas, envers celui qui a effectué le paiement.
DROIT DE RETRACTATION
A compter de la date de la réception de sa commande, l'Acheteur dispose d'un droit de rétractation d'un délai de sept (7) jours. Dans ce cas, l’Acheteur devra formuler sa réclamation le jour même de la réception des produits ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception des produits en envoyant un mail avec la référence de la commande, le détail du ou des produit(s) concerné(s) et éventuellement la raison du retour à [email protected]
Le(s) produits devra (devront) être retournés dans son (leur) conditionnement et son (leur) emballage d’origine, à la charge de l'Acheteur, dans un délai de sept (7) jours à compter du jour de réception des produits à l’adresse suivante :
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Dès réception et contrôle du (des) produits retourné(s), il sera procédé, au choix de l'Acheteur, à l'échange ou au remboursement du (des) produits retourné(s), dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception par The Little Cloud Company du colis. En cas de remboursement, The Little Cloud Company procèdera à ce remboursement par chèque au nom de l'acheteur.
Au cas où il n'y aurait pas correspondance entre le destinataire des produits indiqué dans le mail et celui qui a effectué le paiement des sommes dues pour l'achat, le remboursement de la somme, sera réalisé, dans tous les cas, envers celui qui a effectué le paiement.
BONNES MOEURS, ORDRE PUBLIC ET RESPONSABILITE DU PRESTATAIRE
The Little Cloud Company se réserve le droit de ne pas honorer les commandes contrevenant à l'ordre public et aux bonnes mœurs.
The Little Cloud Company décline toute responsabilité quant à l'utilisation des produits commandés sur la page.
Par ailleurs, The Little Cloud Company dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou cas fortuit, y compris sans que cette liste ne soit exhaustive, grève, incendie, catastrophe, panne et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.
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The Little Cloud Company n’autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments, que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande.
Toute autre utilisation d’éléments de la page, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la publication, sans l’autorisation écrite préalable de The Little Cloud Company, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon.
Les photos et illustrations publiées sur cette page sont non contractuelles.
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